Avocat Jean-Christophe Brouwers

• Droit des personnes, de la famille et des régimes matrimoniaux.

– « Le rôle du Ministère Public dans les procédures civiles concernant les enfants », en collaboration avec le professeur A.-C. Van Gysel, Revue de droit de l’ULB, 1996-1-.
– « Exécution provisoire et réformation subséquente : quelques réflexions, spécialement en matière alimentaire», note sous Anvers (3eme ch.), 26 juin 2000, et Civ. Bruxelles (7e ch.), 27 juin 2000, Div. Act., 2001.
– Note sous Civ. Nivelles (sais.), 19 mars 2003, à propos de la compensation en matière alimentaire, Div. Act., 2004.
– Contribution au numéro spécial du Journal des tribunaux consacré au bicentenaire du Code civil – commentaires du Titre Premier « De la jouissance et de la privation des droits civils » du Livre Premier « Des personnes » – 2004.
– Note sous Civ. Mons, 10 et 17 juin 2004, à propos de quelques questions pratiques en rapport avec la commission d’un notaire par justice, Div. Act., 2005.
– « Les Aliments – Chronique de jurisprudence 1999-2004 », les Dossiers du J.T., Larcier, 2006, récompensé par le prix Arthur Pierard décerné par l’Ordre des avocats du barreau de Bruxelles.
– Note sous Civ. Bruxelles, 21 juin 2006, à propos de l’indemnisation pour frais de défense dans le cadre d’une procédure de divorce, Div. Act., 2006.
– Note sous Civ. Liège, 13 mars 2006, à propos des effets du divorce quant aux biens des époux à l’égard de l’avocat du conjoint prédécédé, Div. Act., 2006.
– Note sous J.P. Bruxelles (6ème cant.), 25 septembre 2006, à propos de l’obligation alimentaire à charge d’un époux à l’égard de l’enfant issu d’une précédente union de l’épouse, Div. Act., 2007.
– Actes du colloque organisé le 1er février 2007 par l’Ordre des barreaux francophones et germanophone et la Commission des Conférences des Jeunes Barreaux consacré aux « questions pratiques liées à la procédure de liquidation-partage judiciaire » – Rapport rédigé en collaboration avec le professeur J.- F. van Drooghenbroeck sur le thème « De la demande en liquidation-partage au jugement qui ordonne les opérations », Bruylant, 2007.
– Contribution au double numéro de la revue « Divorce, actualité juridique, sociale et fiscale » de juin et septembre 2007 consacré à la réforme du divorce par un article intitulé « Le nouvel article 301 du Code civil et le droit transitoire », Div. Act., 2007.
– Article intitulé « La réforme du divorce (loi du 27 avril 2007) » et publié dans la Revue du Notariat belge, novembre 2007.
– Elaboration et rédaction de l’ouvrage intitulé « La nouvelle loi sur le divorce », dans la série « Lois actuelles », Kluwer, octobre 2007.
– Article intitulé « Dix questions controversées sur le terrain des effets alimentaires du divorce » et publié dans la revue Forum de droit familial, 2008.
– Contribution à l’intercalaire du Répertoire Notarial intitulé « Le nouveau droit du divorce (Loi du 27 avril 2007) », Larcier 2008.
– Note sous Cass., 11 septembre 2008, à propos des dispositions transitoires de la loi du 27 avril 2007 réformant le divorce, Act. Dr. Fam, 2008.
– Note sous Cour constitutionnelle, 3 décembre 2008, « La règle de la durée de la pension alimentaire après divorce à l’épreuve de la Cour constitutionnelle », Act. Dr. Fam., 2009.
– Notes intitulées « La réforme du divorce entre les mains de la Cour constitutionnelle (suite et pas fin) » et « La première loi réparatrice de la loi réformant le divorce », Act. Dr. Fam., 2009.
– En association avec Quentin Fischer, « Le droit du divorce », 4ème édition, Larcier, 2009.
– Notes intitulées « Les causes de divorce et le droit transitoire » et « La pension alimentaire après divorce et le droit transitoire », J.L.M.B., 2010/24.
– Notes intitulées « La réforme du divorce et le droit transitoire » et « La loi du 2 juin 2010 modifiant certaines dispositions du Code civil et du Code judiciaire en ce qui concerne la procédure de divorce », Act. Dr. Fam., 2010.
– Note intitulée « La révisibilité légale de la pension après divorce par consentement mutuel et le droit transitoire », J.L.M.B., 2010/32.
– Note intitulée « La référence au niveau de vie existant au cours de la cohabitation conjugale et la pension alimentaire après divorce », Act. Dr. Fam., 2014.
– En association avec Quentin Fischer, « Le droit du divorce », 5ème édition, Larcier, 2017.
– Note intitulée « Les paramètres à apprécier et part de chacun des parents dans la prise en charge des frais et contribution alimentaire : le compte est bon », Act. Dr. Fam., 2019.

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